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Publié le 24 novembre 2013

Les délais de traitement des dossiers - Novembre 2013

Immigration Québec : délais traitement des dossiers - novembre 2013

Voici les dernières mises à jour concernant les délais de traitement des dossiers pour une demande d'immigration au Québec communiquées sur les sites web du ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles (MICC) et de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC).

Immigration Québec - Les délais de traitement au niveau du Québec

IMPORTANT À la suite des décisions du gouvernement entrées en vigueur le 1er août 2013, le ministère de l'Immigration et des Communautés culturelles a apporté certaines modifications aux règles et procédures d’immigration. Pour obtenir plus d'information, consultez la page Règles et procédures d’immigration sur le site web du MICC.
Les délais de traitement des dossiers varient en fonction du pays dans lequel vous avez déposé votre demande, c’est-à-dire le pays où vous résidez habituellement, mais également en fonction des objectifs de sélection du Québec et du nombre de dossiers reçus dans les bureaux d’immigration du Québec à l’étranger. Les candidats qui ont un diplôme donnant des points au critère domaine de formation verront leur dossier traité en priorité et les délais seront plus courts que ceux indiqués ci-dessous. Vous pouvez consulter la liste des domaines de formation 2013 sur le site web du MICC. Ces délais s’appliquent à la demande de certificat de sélection du Québec (CSQ) seulement. Ils excluent ceux relatifs à la demande de résidence permanente auprès du gouvernement du Canada. À titre d’exemple, voici les délais d’attente concernant la demande de CSQ dans certains pays : - France : sont actuellement traitées les demandes d’immigration déposées avant janvier 2012. - Algérie : sont actuellement traitées les demandes d’immigration déposées avant octobre 2008. - Maroc : sont actuellement traitées les demandes d’immigration déposées avant octobre 2010. - Tunisie : sont actuellement traitées les demandes d’immigration déposées avant octobre 2009. - Cameroun : sont actuellement traitées les demandes d’immigration déposées avant juin 2011. - Côte d'Ivoire : sont actuellement traitées les demandes d’immigration déposées avant mars 2010. - Colombie : sont actuellement traitées les demandes d’immigration déposées avant septembre 2011. - Belgique : sont actuellement traitées les demandes d’immigration déposées avant janvier 2012. - Moldavie : sont actuellement traitées les demandes d’immigration déposées avant mai 2011. >> Retrouvez plus d’infos sur la demande de CSQ et tous les délais par pays sur le site du Ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles (MICC).

Les délais de traitement au niveau fédéral

Pour l’obtention du visa de résidence permanente, les demandes se déposent auprès du bureau canadien des visas dont votre pays dépend. Vous trouverez plus d’infos sur notre page consacrée aux bureaux d’immigration au Canada. De nouveau, des délais de traitement s’appliquent et vont varier en fonction du pays dans lequel vous avez déposé votre demande. À titre d’exemple, voici les délais d’attente concernant l’obtention du visa dans certains pays. Les délais sont basés sur le temps qu’il a fallu pour traiter 80 pour 100 des cas entre le 1er octobre 2012 et le 30 septembre 2013. Ces délais sont sujets à changement : - France : 11 mois d’attente - Maroc : 12 mois d’attente - Roumanie : 12 mois d’attente - Sénégal : 31 mois d’attente - Mexique : 17 mois d’attente

Les délais de traitement pour les autres catégories d’immigration au Québec :

Permis de travail temporaire - France : 1 mois d’attente - Maroc : 2 mois d’attente - Tunisie : 2 mois d’attente - Colombie : 3 mois d’attente - Pour une demande présentée au Canada : 54 jours d’attente (7 jours pour une demande en ligne)   Permis d’étude - France : 4 semaines d’attente - Maroc : 7 semaines d’attente - Tunisie : 13 semaines d’attente - Roumanie : 13 semaines d’attente - Colombie : 5 semaines d’attente - Pour une demande présentée au Canada : 51 jours d’attente (19 jours pour une demande en ligne) >> Retrouvez plus d’infos sur la demande de résidence permanente et tous les délais par pays sur sur le site de Citoyenneté et Immigration Canada.

Auteur : Maël Cormier

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