Un environnement de travail à plusieurs vitesses
L’environnement de travail au Québec est le résultat d’un subtil équilibre entre des obligations et des responsabilités partagées par les personnes salariées autant que par les employeurs.
Un équilibre que les travailleurs étrangers temporaires et les personnes immigrantes ont tout intérêt à connaître s’ils souhaitent exercer leurs droits et assumer leurs devoirs en toute connaissance de cause.
Toutes les personnes salariées jouissent, en principe, des mêmes droits et obligations, que ces personnes soient étrangères ou québécoises.
Le cadre réglementaire principal commun à toutes et tous est, bien sûr, assorti de nombreuses exceptions qui vont concerner les personnes salariées, selon qu’elles relèvent :
- D’un régime public, parapublic ou privé ;
- D’une politique interne, d’une loi constitutive ou d’une convention collective négociée entre un syndicat et une direction ;
- D’un statut particulier au titre de travailleur, comme c’est le cas des travailleurs étrangers temporaires (TET) et de plusieurs personnes immigrantes.
Ce guide a donc une vocation généraliste, celle de dresser un portrait à la fois fidèle et accessible du cadre réglementaire et des codes qui régissent les relations au travail entre les employeurs et les salariés.
Et si son approche est, par nature, inclusive à tous les travailleurs, le guide s’adresse en particulier aux TET, qu’il a pour mission d’outiller en vue d’une bonne intégration en milieu de travail.
Une collaboration avec la CNESST
Ce guide a été réalisé avec la collaboration et le soutien de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST).
La CNESST offre un grand nombre de ressources à travers son site, des publications, ainsi que des séances d’information accessibles via un réseau d’organismes partenaires.
Ce guide ne prétend pas être exhaustif, et il n’ambitionne pas de se substituer à ces ressources officielles.
Il vise plutôt à s’appuyer sur ces ressources pour mieux distinguer le cadre général des exceptions applicables aux TET, selon leur statut, et ainsi offrir une grille de lecture simplifiée et inclusive de l’environnement de travail au Québec.
